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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARTICLES}Article CO 33 : Vide-ordures
et monte-charge (Intitulé modifié par arrêté du 22 décembre 1981).
§ 1. Le conduit ou la gaine
de vide-ordures doit répondre aux conditions suivantes : § 2. (Arrêté du 2 février
1993.) " Le monte-charge ou tout autre système de descente ou
de montée de matériels divers doit répondre aux conditions ci-dessous"
: § 3. (Arrêté du 2 février
1993.) " Lorsqu'il existe une fermeture automatique des trappes
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